Le Code des Sociétés et des Associations est un classique incontournable. Toutes les lois déterminantes pour tout spécialiste du droit des sociétés y sont reprises.

Des réponses claires à toutes les questions en matière de circulation routière.

Le Mémento T.V.A. a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique.

Cette édition bilingue est votre aide-mémoire, à la fois clair et systématique, pour tout ce qui touche le monde judiciaire : adresses, numéros de comptes en banque, numéros de téléphone des avocats, notaires, cours et tribunaux, éta...

Sinds 2015 kennen we in België de zogenaamde ‘kaaimantaks’. Bedoeling van deze regeling is dat inkomsten uit ‘zwevende’ vermogens die ondergebracht zijn in ‘juridische constructies’, niet meer aan belasting ontsnappen. De kaaimantaks werd echt...

Nouvelle édition!

Draaiboek voor het vaststellen en beteugelen van milieuovertredingen, op maat van de lokale milieutoezichthouder bij gemeenten en politiezones.

Tout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche !

Volledig en geactualiseerd overzicht van de wetgeving inzake het bewind en de  zorgvolmachten anno 2019. Een praktische handleiding die alle relevante wetsbepalingen voor de toepassing ervan bevat.

Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée.

Draaiboek voor het vaststellen en beteugelen van stedenbouwkundige misdrijven en inbreuken
Handhaven met de Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening en het Decreet Handhaving Omgevingsvergunning

Het Verkeerszakboekje biedt op heldere wijze een overzicht van alle belangrijke aspecten van het verkeer, de autoverzekering en de schadevergoeding.

Het zakboekje bevat en bespreekt de meest relevante wetteksten die nodig zijn om het strafprocesrecht met kennis van zaken te beoefenen: het Wetboek van strafvordering, de Wet op de voorlopige hechtenis en de Wet op het politieambt. 

Fondateur: Albert Tiberghien†

Le Manuel de droit fiscal Tiberghien est l'encyclopédie de la fiscalité belge par excellence. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de l’ensemble de la fiscalité, avec de nombreux renvois à la jurisprudence et la doctrine qui permettent au lecteur d'approfondir efficacement ses recherches.

Avec cet ouvrage, vous trouverez en un clin d’œil le taux de TVA à appliquer à un travail immobilier particulier !

Toute la réglementation sociale à portée de main. Approche pratique de la matière.

Cet ouvrage aborde toutes les problématiques liées au respect de la vie privée dans la relation de travail, notamment au regard de la surveillance des travailleurs et du RGPD.

Comment déterminer la durée des vacances ? Quand doit-on payer un pécule de vacances à un travailleur ? Que deviennent les jours de vacances en cas de changement de régime de travail ?

Ce livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique.

Une sélection raisonnée des arrêts de la Cour de Justice et du Conseil d’Etat relatifs au droit des marchés publics rendus en 2018.

Première analyse de la loi du 18 juin 2018 réformant la copropriété.

Ce code présente une sélection des textes de base de la législation relative à la sécurité sociale.

Ce mémento et le mémento de droit pénal: la combinaison parfaite !

Le Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux.

L’objectif de ce Recueil est d...