Notaire

Le partenaire quotidien de la vie en entreprise ! "La société en poche" contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés.

Le Code des Sociétés et des Associations est un classique incontournable. Toutes les lois déterminantes pour tout spécialiste du droit des sociétés y sont reprises.

Le Mémento T.V.A. a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique.

Dit handboek is het eerste dat alle bijzondere en juridisch-technische aspecten van ondersplitsing bij appartementseigendom grondig uitdiept. Met modellen, klaar voor gebruik in de praktijk.

Cette édition bilingue est votre aide-mémoire, à la fois clair et systématique, pour tout ce qui touche le monde judiciaire : adresses, numéros de comptes en banque, numéros de téléphone des avocats, notaires, cours et tribunaux, éta...

Votre guide compact à travers le paysage immobilier - régions wallonne et bruxelloise

Sinds 2015 kennen we in België de zogenaamde ‘kaaimantaks’. Bedoeling van deze regeling is dat inkomsten uit ‘zwevende’ vermogens die ondergebracht zijn in ‘juridische constructies’, niet meer aan belasting ontsnappen. De kaaimantaks werd echt...

Draaiboek voor het vaststellen en beteugelen van milieuovertredingen, op maat van de lokale milieutoezichthouder bij gemeenten en politiezones.

Tout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche !

L’ouvrage reprend les différentes étapes de la procédure avec les délais, le point de départ, les particularités et les prescriptions avec les références légales et de la jurisprudence.

Volledig en geactualiseerd overzicht van de wetgeving inzake het bewind en de  zorgvolmachten anno 2019. Een praktische handleiding die alle relevante wetsbepalingen voor de toepassing ervan bevat.

Mr. Steven Brouwers bespreekt de recente wetswijzigingen aan de echtscheiding door onderlinge toestemming. Het boek is praktijkgericht en bevat 6 modellen, klaar voor uw gebruik.

Draaiboek voor het vaststellen en beteugelen van stedenbouwkundige misdrijven en inbreuken
Handhaven met de Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening en het Decreet Handhaving Omgevingsvergunning

Fondateur: Albert Tiberghien†

Le Manuel de droit fiscal Tiberghien est l'encyclopédie de la fiscalité belge par excellence. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de l’ensemble de la fiscalité, avec de nombreux renvois à la jurisprudence et la doctrine qui permettent au lecteur d'approfondir efficacement ses recherches.

Le Mémento Fiscal, d’un format pratique et condensé, fait le tour de la législation fiscale actuelle en renvoyant systématiquement aux chiffres et délais applicables.

Avec cet ouvrage, vous trouverez en un clin d’œil le taux de TVA à appliquer à un travail immobilier particulier !

L’ouvrage aborde les décisions de jurisprudence rendues en matière de pensions complémentaires au cours de la période 2012-2018 en les accompagnant d’un exposé théorique si nécessaire. Il traite également de questions d’actualités en lien avec ces matières.

Un code TVA pratique et actualisé

Ce livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique.

Analyse de la nouvelle législation sur le bail en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne. Illustré par des modèles.

Première analyse de la loi du 18 juin 2018 réformant la copropriété.

Ce code présente une sélection des textes de base de la législation relative à la sécurité sociale.

Le Mémento Notarial présente un éventail complet d’information à toute personne concernée par le notariat: de nombreuses adresses, la division de l’organisation judiciaire et administrative ainsi que de nombreuses données chiffrées utiles.

Le Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux.

L’objectif de ce Recueil est d...