Le droit patrimonial luxembourgeois. Aspects civils et fiscaux.

F. Derème, J-L. Dascotte, V. Cornilleau, S. Vanhaelst, F. Collon

La troisième édition de l’ouvrage Le droit patrimonial luxembourgeois présente et examine, dans un premier livre, le droit patrimonial de la famille (civil et fiscal) du Grand-Duché de Luxembourg : les régimes matrimoniaux, les donations et les successions, dans une approche comparative avec les droits belge et français. 

Livre
Date de publication : 17/11/2016

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Description

Le deuxième livre contient les chapitres liés à la fiscalité directe des personnes physiques (impôt sur les revenus des personnes physiques et analyse de la nouvelle convention franco-luxembourgeoise) et étudie les aspects civils et fiscaux des contrats d’assurance-vie luxembourgeois (tant pour les contrats dont le souscripteur est résident luxembourgeois que pour ceux dont il est résident étranger).

Enfin, bonne place est faite, dans le troisième livre, aux outils sociétaires que sont la SOPARFI, la SPF, ainsi que les véhicules financiers particuliers comme le FIS.

La richesse de cet ouvrage résulte de l’échange de compétences entre civilistes et fiscalistes, théoriciens et praticiens. Son apport en droit comparé est précieux. Il offre un regard global sur les matières du droit patrimonial, et permet d’aborder et d’examiner des problématiques transfrontalières franco-luxembourgeoises et belgo-luxembourgeoises.

L’ouvrage proposé par Maîtres François Derème, Jean-Luc Dascotte et Monsieur Vincent Cornilleau, et enrichi par les contributions de Maîtres Sophie Vanhaelst et François Collon, sera utile à tous ceux qui recherchent, grâce aux outils juridiques et financiers proposés par le droit luxembourgeois, une gestion optimale de leur patrimoine ou de celui de leurs clients. Fort de leurs compétences universitaires et de leurs expériences professionnelles, ils croisent l’analyse juridique et fiscale avec le conseil patrimonial.

Les développements sont illustrés de multiples exemples qui nourrissent l’exposé et en accroît l’intérêt de ce livre. Des annexes complètent l’ouvrage (dont de précieux modèles de clauses de démembrement de propriété).

Détails sur le produit

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Code EAN/ISBN: 9789046585948
Code de commande: BP/DNOT-BI16001
Type de publication: Livre| Disponible en version e-book

Table des matières


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