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Micro-verzekering: naar een inclusieve verzekeringsmarkt?-Ebook...

K. Bernauw, S. Roux & D. Millard

La micro-assurance vise, en tant que petit soeur du micro-financement, à un marché de l'assurance inclusif et ce, grâce à une réduction des seuils d'accès (lire: surtout des coûts)

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La très basse tension e-book

Vincotte

Connaître les critères nécessaires pour faire le choix adéquat des câbles et canalisations

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Le temps de travail en perpétuel mouvement e-book

Laura Ballarin, Bernard Lantin

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur le travail en y intégrant les adaptations les plus récentes intervenues après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable.

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Nouveaux horizons des retraites E-book: des comptes notionnels ...

Pierre Devolder

Repenser le modèle du régime de pension du 1er pilier constitue un des grands défis de l’avenir. Parmi les stratégies de réforme, deux techniques ont émergées : les comptes notionnels et les régimes de répartition par points. L'ambition de cet ouvrage est de présenter les principes fondamentaux de ces nouveaux mécanisme, ainsi que leur logique actuarielle: "Avant de juger, il faut connaître..." P. Devolder

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Les régimes complémentaires de pension E-book 2e pilier au Gran...

Pierre Doyen

La bible des pensions complémentaires au Grand-Duché de Luxembourg.

En 2000, la loi grand-ducale du 8 juin 1999 vient encadrer les régimes des pensions complémentaires relevant du 2e pilier. Après 19 ans d’existence, il convient d’adapter cet encadrement légal et de le moderniser.

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Mémento de procédure pénale 2018 E-book

T. Henrion

Ce mémento et le mémento de droit pénal: la combinaison parfaite !

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Etudes Pratiques De Droit Social E-Book

C. Merla, L. Markey, J. Markey

Cet ouvrage est dédié aux pensions légales de retraite et de survie du secteur public Il fait le point sur la réglementation actuelle en la matière, suite aux réformes successives intervenues ces dernières années.

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Le plan cafétéria et l'indissociable notion de rémunération E-b...

Marie-Lise Pottier, Legal Advisor secrétariat...

Quelle rémunération à la carte pour vos collaborateurs ? Découvrez les options possibles dans ce dossier !

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L'assurance responsabilité civile exploitation et après livrais...

Bruno Devos

L’ouvrage contient toutes les informations utiles relatives à la nouvelle obligation d’assurance découlant de la loi du 31 mai 2017 sur l’assurance RC décennale.

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Primes de fin d'année 2018 E-Book

Myriam Dauphin

Ce dossier vous propose un aperçu des C.C.T. (sous-)sectorielles qui prévoient l'octroi d'une prime de fin d'année (modalités d'octroi, montant et époque du paiement).

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Licenciement collectif : règles juridiques et échos du terrain ...

Olivier Wéry

Pour les 20 ans de la « loi Renault », une mise à jour utile reprenant les règles juridiques avec les jurisprudences récentes, des conseils pratiques, et un premier retour d’expérience.

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Le nouveau droit Bruxellois du bail d'habitation E-book

Bernard N.

Commentaire article par article de la nouvelle ordonnance fixant à Bruxelles les règles en matière de bail d’habitation

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Manuel de droit pénal spécial E-book

A. De Nauw, F. Kuty

Ce manuel offre une analyse actualisée des infractions instituées dans le livre II du Code pénal.

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Les résidences secondaires à l'étranger E-book

Wim Vermeulen (ed.), Evelyne Van Der Elst - C...

Une seconde résidence hors de nos frontières ?

  • Règles de droit fiscal
  • Droit privé international, droit successoral, régimes matrimoniaux,…
  • 21 pays : Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Brésil, Bulgarie, Dubaï, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Grèce, Irlande, Israël, Italie, Liban, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse et Turquie

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Les transmissions des entreprises, des bois et des forêts en ré...

Étienne Beguin, Alain Caprasse

L’ouvrage analyse le régime de transmission à titre gratuit (donations, successions) des entreprises en Régions Wallonne et de Bruxelles-Capitale tant sur le plan civil que sur le plan fiscal.

Il aborde également les règles particulières applicables aux transmissions à titre gratuit des bois et des biens sis en zone Natura 2000.

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Liber Amicorum Willy van Eeckhoutte E-book

R. de Corte, M. De Vos, P. Humblet, F. Kéfer,...

Liber Amicorum professeur Willy van Eeckhoutte

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EPI lors des travaux aux installations électriques E-Book

Claude Adams - Paul De Potter

Savoir plus sur les 3 types de basse tension, leurs isolation et la protection contre les chocs éléctriques.

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Les équipements de protection individuelle E-book

Fred Foubert

Une feuille de route pour une bonne politique d'EPI

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Les transmissions des entreprises, des bois et des forêts E-boo...

F. Fogli, J.Oprenyeszk et M. Petit

Rédigé par des spécialistes du droit fiscal, cet ouvrage analyse de manière claire et complète l’ensemble du régime juridique lié à la fiscalité familiale. Après avoir étudié l’ensemble des variables familiales de l’I.P.P., l’ouvrage aborde la question de la fiscalité familiale indirecte.

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Le contrat de travail à temps partiel E-book

M. Davagle, P. Delchevalrie, L. Van Assche

L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se posent régulièrement.

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Le statut juridique et social des médecins spécialistes en form...

A. Bellemans

L’ouvrage incontournable pour comprendre la problématique belge des médecins spécialistes en formation et faire le point sur la législation.

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La victime dans le débat pénal

G. Falque - Assistante au Service de droit pé...

Examen de la place et des droits de la victime d’infraction aux différentes stades du procès pénal, avec une attention particulière sur la réparation de son dommage.

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La protection des personnes majeures vulnérables et mineures E-...

T. Van Halteren

Avocat au Barreau de Bruxelles
Docteur en sciences juridiques
Assistant chargé d’exercices à l’Université Libre de Bruxelles – Faculté de droit et de criminologie – Centre de droit privé – unité de droit familial

Publication de la thèse de doctorat en sciences juridiques de l’auteur. Essai d’une théorie générale de la protection des personnes majeures vulnérables et mineures (les incapacités civiles d’exercice).

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Gestion de l'espace-temps. E-book

L. Ballarin, B. Lantin

L’ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail ainsi que des dérogations à ces règles permettant de répondre aux besoins concrets des entreprises en matière de durée du travail.

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