Le Mémento T.V.A. a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique.

Draaiboek voor het vaststellen en beteugelen van milieuovertredingen, op maat van de lokale milieutoezichthouder bij gemeenten en politiezones.

Tout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche !

L’ouvrage reprend les différentes étapes de la procédure avec les délais, le point de départ, les particularités et les prescriptions avec les références légales et de la jurisprudence.

De Arbeidsongevallenwet van 1971 stelt dat ongevallen die zich voordoen op de weg naar en van het werk als arbeidsongeval worden aangezien. Het begrip ‘ongeval’ heeft dezelfde draagwijdte in het arbeidsongeval als in het arbeidswegongeval en de rechtspraak over het begrip ‘ongeval’ is ook hier van toepassing.

Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée.

Ouvrage compact et pratique sur tout ce qui concerne les pensions dans notre pays (régimes des salariés, indépendants, fonctionaires, pensions garanties, médiation, adresses utiles, relevé des textes légaux, etc.).

Avec cet ouvrage, vous trouverez en un clin d’œil le taux de TVA à appliquer à un travail immobilier particulier !

L’ouvrage aborde les décisions de jurisprudence rendues en matière de pensions complémentaires au cours de la période 2012-2018 en les accompagnant d’un exposé théorique si nécessaire. Il traite également de questions d’actualités en lien avec ces matières.

Un code TVA pratique et actualisé

Toute la réglementation sociale à portée de main. Approche pratique de la matière.

Comment déterminer la durée des vacances ? Quand doit-on payer un pécule de vacances à un travailleur ? Que deviennent les jours de vacances en cas de changement de régime de travail ?

Ce livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique.

Première analyse de la loi du 18 juin 2018 réformant la copropriété.

Ce code présente une sélection des textes de base de la législation relative à la sécurité sociale.

La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur le travail en y intégrant les adaptations les plus récentes intervenues après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable.

Repenser le modèle du régime de pension du 1er pilier constitue un des grands défis de l’avenir. Parmi les stratégies de réforme, deux techniques ont émergées : les comptes notionnels et les régimes de répartition par points. L'ambition de cet ouvrage est de présenter les principes fondamentaux de ces nouveaux mécanisme, ainsi que leur logique actuarielle: "Avant de juger, il faut connaître..." P. Devolder

La bible des pensions complémentaires au Grand-Duché de Luxembourg.

En 2000, la loi grand-ducale du 8 juin 1999 vient encadrer les régimes des pensions complémentaires relevant du 2e pilier. Après 19 ans d’existence, il convient d’adapter cet encadrement légal et de le moderniser.

L’ouvrage contient toutes les informations utiles relatives à la nouvelle obligation d’assurance découlant de la loi du 31 mai 2017 sur l’assurance RC décennale.

Une seconde résidence hors de nos frontières ?

• Règles de droit fiscal
• Droit privé international, droit successoral, régimes matrimoniaux,…
• 21 pays : Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Brésil, Bulgarie, Dubaï, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Grèce, Irlande, Israël, Italie, Liban, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse et Turquie

Un ouvrage de référence encyclopédique.

L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se posent régulièrement.

L’ouvrage incontournable pour comprendre la problématique belge des médecins spécialistes en formation et faire le point sur la législation.

L’ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de durée du travail ainsi que des dérogations à ces règles permettant de répondre aux besoins concrets des entreprises en matière de durée du travail.